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Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site vitrierlemeesurseine.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le présent site est édité par Vitrier Lemeesurseine, entreprise artisanale de vitrerie et dépannage intervenant à Lemeesurseine et dans les communes voisines.

Raison sociale : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Forme juridique : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Capital social : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
SIRET : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Siège social : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
E-mail : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER SI APPLICABLE]

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN], en qualité de représentant légal de l'entreprise éditrice.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045. Téléphone : 1007 depuis la France. Site : https://www.ovhcloud.com/fr/.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, structure, arborescence et contenus, est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur ou sont utilisés avec autorisation. Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. Les informations publiées ont une vocation informative et ne constituent ni un engagement contractuel systématique, ni un devis. Un devis ou un ordre de réparation remis au client prévaut sur toute information générale figurant sur le site.

Contact

Pour toute question relative au site, à son contenu, ou à une demande d'intervention, l'utilisateur peut contacter l'éditeur aux coordonnées indiquées ci-dessus, dès leur complétion par l'artisan.